Les déplacements, transferts et conversions conservent vos lots intacts

Cette mise à jour ne traite que d'une chose : un lot acheté il y a des années doit rester ce même lot après un changement de compte ou de ticker.

Un déplacement entre comptes conserve chaque lot

Déplacer une position d'un compte à un autre permet désormais de transférer chaque lot tel quel, avec son prix de revient, les frais payés à l'achat et sa date d'acquisition. Le déplacement lui-même ne constitue plus une cession imposable.

Jusqu'à présent, un déplacement clôturait chaque lot à la source et rouvrait la quantité totale sous forme d'un lot unique au coût moyen pondéré, daté du jour de l'opération. Une vente ultérieure était alors imposée sur cette moyenne plutôt que sur le lot réellement vendu, la période de détention redémarrait et le prix de revient était converti au taux de change du mauvais jour. Une plus-value de change pouvait ainsi être réalisée lors du déplacement, puis à nouveau lors de la vente.

Prenons 10 actions achetées à 2 et 20 achetées à 5, déplacées ensemble, puis 10 vendues à 6. La méthode FIFO sélectionne désormais le lot acheté à 2 et réalise 40. L'ancien prix de revient moyen de 4 réalisait 20.

Deux nouvelles colonnes de position, Date d'acquisition et Âge (jours), indiquent le jour où les lots ont été achetés plutôt que celui de leur entrée dans le compte, et le filtre Âge de l’unité (j) mesure à partir de ce même jour. Les déplacements existants sont recalculés, donc là où un déplacement ressemblait à une vente, vos plus-values réalisées et vos périodes de détention seront ajustées.

Conserver les lots lors des conversions et scissions

Une conversion ou une scission dispose désormais d'une option : Reporter la date d'acquisition et les lots vers l'actif de destination. Lorsqu'elle est activée, chaque lot source devient un lot cible avec son prix de revient, ses frais et sa date d'acquisition. Ainsi, une fusion par échange d'actions ou une scission ne réinitialise pas le compteur de détention.

Capitally règle l'option pour vous : activée pour une conversion sans prix, une scission ou un fractionnement par % de la base de coût ; désactivée lorsque vous saisissez un Prix (coût de base), car une conversion avec prix équivaut à une vente. Vous pouvez outrepasser ce choix. Les préréglages fiscaux lisent la date d'acquisition reportée pour le volet d'ouverture, tandis que les impôts sur la fortune se basent toujours sur le jour où le compte récepteur a reçu le lot.

Une conversion sans prix conserve ses lots, et Capitally active l'option pour vous

Une date d'acquisition sur les transferts entrants

Un Transfert entrant bénéficie désormais d'une Date d'acquisition. Les actions provenant d'un courtier que vous ne suivez pas conservent leur date d'achat initiale pour le calcul de la période de détention, et le prix de revient que vous saisissez est converti au taux de change de ce jour-là plutôt qu'à celui de l'arrivée. La date ne peut pas être postérieure au transfert lui-même. L'extrait d'importation de Transaction le lit comme Date d'acquisition, permettant de mapper un fichier de courtier en une seule étape.

Transfert entrant avec une date de réception et une date d'acquisition antérieure

Liquidités résiduelles sur toute conversion

Les Liquidités résiduelles sont désormais versées lors des conversions et fusions ordinaires, et non plus seulement lors des scissions. L'argent provient de la base de coût transférée vers l'actif cible, de sorte que la même valeur n'apparaît jamais à la fois comme actions cibles et comme liquidités. La part en numéraire constitue la partie imposable d'une conversion par ailleurs exonérée d'impôt. 100 actions achetées à 20, converties en 50 actions de la nouvelle société avec 500 en espèces, laissent la cible avec une base de 1 500 et 500 dans votre position de liquidités, sans réalisation sur les actions.

Consultez Transactions, Enregistrer les événements d'entreprise et Méthodes de calcul du coût de base pour plus de détails, ainsi que Référence des préréglages fiscaux pour savoir comment les préréglages interprètent la date d'acquisition.